Régis Merle

De: MERLE (Régis, Michel, Robert)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle « Maître Régis MERLE et Maître Vanessa NICOLAS, Notaires associés de la société civile professionnelle titulaire d'un office notarial situé à MEZE (34140) rue du
8 mai 1945
»
notaire
notaire_residence="Mèze (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
JORFTEXT000049430357(source JORF)
cessation de fonction
18 Avril 202418/04/2024
De: Merle Régis
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2017
Antoine
INTJ1808605S(source BOMI)
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: Merle Régis
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
INTJ1308947S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Merle Régis
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 500,00 € pour l'année 2011
INTJ1223802S(source BOMI)
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Merle (Régis)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste des candidats admis fixée ci-dessus
sous réserve de la vérification de leur aptitude médicale, les 203 candidats
JORFTEXT000000353670(source JORF)
inscription
16 Septembre 199516/09/1995